Déposée le 25 novembre 1992 par VEYSSIERE Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est VEYSSIERE Robert, domicilié(e) 14 rue Parmentier, 93240 STAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VEYSSIERE Robert - France.
La marque DOMODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEYSSIERE Robert - 14 rue Parmentier, 93240 STAINS - France
M. VEYSSIERE Robert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Appareils et Instruments électriques, de signalisation, contrôle et secours.Appareils pour enregistrements et transmission de messages sonores et visuels Appareils de chauffage, ventilation, distribution d'eau et Installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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